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Maintenance et renouvellement

Les procédures pour obtenir et maintenir la protection des modèles sont liées à des formalités suivant les provisions d’un grand nombre de règles et de délais. Le non respect de ces règles et échéances peut entraîner la perte de votre demande de modèle.

Maintence des modèles pour Arnold & Siedsma

L’enregistrement d’un modèle qui n’est pas renouvelé à temps, fait que les droits expirent et vous perdez les droits que la protection. Les droits une fois perdus, sont définitivement perdus, car le modèle ne peut pas être enregistré à nouveau pour des raisons de manque de nouveauté. Il est donc important que toutes mesures soient prises pour effectuer le renouvellement à temps. Arnold & Siedsma peut prendre soin de cette procédure si vous le désirer.

Renouvellement de l’enregistrement des modèles

Grâce à notre système de gestion des modèles, nous pouvons informer nos clients à temps d’une date de renouvellement imminente. Chaque modèle que nous inscrivons ou pour lequel nous avons la représentation, est automatiquement géré par notre système.

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